Mentions légales

Editeur du site :

STUDI DOM
50100 CHERBOURG OCTEVILLE ( Normandie )

Hébergement – référencement

STUDI DOM
1 rue de Russie
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
RCS Cherbourg – SIRET 510 058 936 00020 – NAF 8559B
Hébergement serveurs OVH
http://www.ovh.com
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication

Clarisse DOCEUL-GRUNAUER
E-mail: postmaster [@] studidom.fr

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez votre demande par écrit au webmestre du site par courrier postal ou à l’adresse e-mail du directeur de publication (indiqué ci-dessus).
Collecte de données personnelles:
Les serveurs utilisés ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaitre les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
D’une façon générale, les internautes peuvent visiter le site www.studidom.fr sur Internet sans avoir à décliner leur identité et à fournir des informations personnelles les concernant. Cependant, nous pouvons parfois à demander des informations personnelles, notamment par le biais des formulaires de contact. Par exemple, pour effectuer une réservation de session, répondre à une demande d’information. Ces données collectées par le biais des formulaires ne sont en aucun cas transmises à des tiers et ne sont utilisées que pour répondre à la demande correspondante et sont traitées conformément à la déclaration n°1834044 effectuée auprès de la CNIL.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la direction de STUDI DOM est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les logos appartiennent à STUDI DOM. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la direction de STUDI DOM.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de STUDI DOM.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
Toutes les informations collectées par STUDI DOM par le biais notamment des formulaires présents sur le site ont pour seul but le traitement des demandes exprimées et ne sont en aucun cas cédées volontairement, sous quelque forme que ce soit, à des tiers à des fins commerciales.

Liens vers le site STUDI DOM

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers le site de STUDI DOM. Toutefois, STUDI DOM récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que STUDI DOM. Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.